Mentions légales

Mentions Légales

 

 

1. Informations Légales de l’Éditeur du Site

 

Rubrique Détail
Nom de la Société KNAPE
Forme Juridique SARL
Siège Social rue Léonard de Vinci , 60230 CHAMBLY, FRANCE
Téléphone 01 30 28 59 25
Adresse e-mail contact@knape.fr
Numéro SIRET 988 841 870 00021
RCS Compiègne
Capital Social 1 euros
Numéro de TVA Intracommunautaire FR36988841870
Directeur de la Publication ALAKC Deniz Gérant
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2. Hébergement du Site

 

Rubrique Détail
Nom de l’Hébergeur Google Cloud Platform
Raison Sociale Google Cloud Platform
Adresse 8 rue de Londres, 75 009 Paris – France.

 

3. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

 

L'utilisation du site www.knape.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepté l'ensemble des présentes conditions.

 

4. Propriété Intellectuelle

 

L'intégralité du site www.knape.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la société KNAPE, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de KNAPE.

 

5. Protection des Données Personnelles (RGPD)

 

KNAPE s'engage à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Finalités du traitement : Les données collectées (nom, adresse, email, téléphone, etc.) sont nécessaires à l'exécution de la vente, la livraison des canapés, le service après-vente et la gestion des relations commerciales.

  • Droit de l'utilisateur : Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au RGPD, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.

  • Contact DPO : Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : [Adresse e-mail du contact DPO ou du responsable de traitement].

 

6. Règlement des Litiges et Médiation

 

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du différend.

 

7. Processus de Commande et Paiement

 

Le site www.knape.fr accepte les règlements par carte bancaire (toutes cartes bleues acceptées) via un système de paiement sécurisé. Les informations bancaires du Client ne transitent pas par le serveur de KNAPE mais sont traitées directement par notre prestataire de paiement sécurisé.